L’évaluation individuelle des risques – « KYC : Know Your Customer » et la LAB.

Introduction : l’approche fondée sur les risques

Nous avons vu précédemment que le système normatif mis en place pour lutter contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme impose aux entités assujetties d’adopter une approche fondée sur les risques. (v. article en question)

Pour adopter une telle approche, il faut appréhender et quantifier les risques de blanchiment auxquels le professionnel est exposé.

Dans cet article nous considérerons le risque client et sa procédure d’évaluation : le KYC.

KYC : « Know Your Customer » – Qu’est-ce ?

Le KYC est l’acronyme anglais de « Know Your Customer », soit en français : « Connais ton client ».

Le KYC est une procédure qui tend à identifier le client, en vérifier l’identité et, de manière plus générale, à bien le connaître (quelle est son activité ? Où est-il actif ? Quel est le volume de son activité ? ...).

Concrètement, il s’agira

• De se faire remettre et contrôler les pièces d’identités pour les personnes physiques ou les différents registres des entreprises pour les personnes morales ;
• De poser les questions adéquates pour connaître le client (sa personne, son activité, le service qu’il souhaite souscrire, …) ;
• D’investiguer par ailleurs certaines questions plus spécifiques relatives au client.

Le tout dans le but de pouvoir ou pas engager une relation contractuelle après lui avoir attribué un profil de risque.

Remarque : La lutte contre le blanchiment de capitaux ne se résume pas au KYC.

Par LAB, on entend l’ensemble des procédures, politiques et contrôles mis en œuvre pour prévenir, décourager et combattre la criminalité financière, en particulier le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.

Nombre de fournisseurs de solutions informatiques entretiennent volontairement la confusion entre le KYC et l’AML. Ils laissent penser qu’appliquer une procédure KYC assure ipso facto la conformité AML de l’entité assujettie.

C’est inexact !

L'AML a une portée bien plus large et englobe de nombreux composants au premier rang desquels figure le KYC mais également l’organisation interne de l’entité assujettie, la formation permanente du personnel, la mise en place d’une approche fondée sur les risques, de procédures reflétant cette approche fondée sur les risques, la réévaluation permanente des clients, la détection et la dénonciation de faits délictueux et la conservation des informations qui pourraient être requises par les autorités…

Le KYC n’a donc pas trop d’importance ?

Non !

Si le KYC n’est pas suffisant par lui-même pour assurer la conformité de l’entité assujettie, il revêt toutefois une importance capitale.

La conformité AML nécessite un processus KYC fiable, car sans établir la véritable identité des clients, leurs activités professionnelles, l’origine de leurs revenus et de leur patrimoine on ne saurait détecter des activités criminelles ou instaurer une politique de vigilance fondée sur les risques.

A titre d’exemple, c’est la bonne connaissance du client qui permet souvent de détecter un comportement atypique chez ce dernier.

EN CONCLUSION :

L’AML englobe le KYC.

Le KYC consiste en :

• Recueillir les données pertinentes sur les clients et leurs organes ou bénéficiaires effectifs et les valider par des contrôles appropriés ;
• Établir la véritable identité des clients pour écarter les acteurs malveillants identifiés (personnes sanctionnées, terroristes,…) ;
• Identifier les clients pour permettre le profilage des risques qui leur sont propres (PEP, activités à risque,…) ;
• Répéter régulièrement le processus pour garantir la mise à jour des informations.

L’AML consiste en :

• Une démarche globale et proactive tendant à contrer les risques de blanchiment d’argent et mettre en œuvre des politiques globales pour les atténuer à tous les niveaux ;
• Etablir les procédures, les contrôles pertinents (récolte et traitement d’information) et dénonciation des illégalités pour lutter contre le blanchiment d’argent et la criminalité financière ;
• Assurer à l’entité assujettie la capacité d’analyse, de détection et de réaction face à la criminalité financière.